Pour une réforme humaniste du droit de propriété

Rééditer en 2018 un texte élaboré à l’époque de la chute du mur de Berlin est un exercice périlleux. D’autant que Jacques Berthillier a développé une réflexion technique, en la nourrissant de ses nombreuses expertises, en droit, en économie, en comptabilité… Voyant en 1989 l’opportunité historique d’une réflexion politique dans les pays de l’Est, il s’est attaché à définir un projet « clé‐en‐main », documenté et chiffré. Trente ans plus tard, le contexte politique international est totalement différent, l’euro a remplacé le franc, la fiscalité a évolué.

En conséquence, le texte de 1992 est devenu inabordable pour le plus grand nombre. Nous avons donc choisi de le simplifier, omettant la plupart des explications techniques, et de l’actualiser a minima. Par exemple, les illustrations chiffrées libellées en francs apparaissent ici en euros, avec un taux de conversion factice de un euro pour un franc.

Les différents chapitres peuvent se lire de façon relativement indépendante.

  • Présentation de la proposition de Jacques Berthillier
  • Une voie nouvelle, les fondements de la proposition
  • Perspectives de changements sociétaux dépendant de cette réforme
  • Conclusion de l’édition originale
  • Commentaire du professeur Pierre Lavagne, co‐fondateur de l’AIRE (écrit en 2018)

D’autres éléments de l’édition originelle de 1992 sont repris en annexe, actualisés a minima :

  • Préface du professeur Albert Jacquard (1925‐2013) pour l’édition originale de 1992
  • Introduction de Jacques Berthillier à l’édition originale
  • Parcours historique du droit de propriété
  • La leçon des faits, analyse par Jacques Berthillier des évolutions historiques
  • Illustration chiffrée, pour visualiser l’ampleur de la réforme

L’objectif que nous poursuivons avec cette publication n’est pas de promouvoir une réforme clé‐en‐main applicable en 2018, mais plutôt d’inviter nos lecteurs à développer leur propre réflexion sur le sujet éminemment sensible de la propriété privée. Si chacun réalise grâce à cette lecture que notre droit de propriété actuel a été élaboré à une époque où la planète Terre paraissait infinie, nous aurons humblement distribué la semence d’une réflexion probablement salutaire pour l’avenir de l’humanité.

Marc de Basquiat – décembre 2018

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